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Inscription, absence autorisée et prolongation de la durée des études

Inscription

L’étudiante, l’étudiant a la responsabilité générale de s’assurer que son cheminement est conforme aux exigences de son programme et aux règlements de l’Université.

 

 

L’étudiante régulière, l’étudiant régulier doit s’inscrire à chacun des trimestres d’été, d’automne et d’hiver jusqu’à la fin de ses études, sauf dans le cas où une autorisation d’absence ou de congé parental a été obtenue. L’étudiante, l’étudiant doit effectuer son choix d’activités aux dates et dans les délais prescrits par le calendrier universitaire, selon les procédures applicables ou établies par sa Faculté d’attache. Le défaut d’inscription à un trimestre entraîne l’exclusion, sous réserve des articles 4.6 (absence autorisée), 4,7 (congés parentaux) et 4.13 (désistement) (règlement no 8, extrait art. 4.4).

 

 

Absence autorisée (art. 4.6)

L’étudiante régulière, l’étudiant régulier qui désire se soustraire temporairement à l’obligation de s’inscrire, pour cause de maladie, obligations professionnelles ou familiales, ou autres, a le droit de s’absenter pendant au plus trois trimestres, consécutifs ou non, quel que soit son régimes d’études. La période d’absence autorisée n’est pas prise en compte dans le calcul de la durée des études ni dans celui des délais imposés par certaines conditions particulières.

L’étudiante, l’étudiant transmet sa demande d’absence au Sous-comité d’admission et d’évaluation (SCAE) avant la fin du premier trimestre couvert par la demande d’absence. La décision du SCAE est transmise au Registrariat.

 

Congés parentaux (art. 4.7)

Congé de maternité (art. 4.7.1)

L'étudiante peut se prévaloir d'un congé de maternité d'une durée maximale de trois trimestres. Pendant ce congé, elle est soustraite à l'obligation de s'inscrire et cette période d'absence n’est pas comptabilisée dans la durée des études.

Congé de paternité (art. 4.7.2)

L'étudiant peut se prévaloir d'un congé de paternité d'une durée maximale de trois trimestres. Pendant ce congé, il est soustrait à l'obligation de s'inscrire et cette période d'absence n’est pas comptabilisée dans la durée des études.

Congé pour adoption (art.4.7.3)

L'étudiante, l'étudiant qui adopte légalement une, un enfant autre que celle, celui de sa conjointe, son conjoint a droit à un congé d'une durée maximale de trois trimestres. Pendant ce congé, elle, il est soustrait à l'obligation de s'inscrire et cette période d'absence n’est pas comptabilisée dans la durée des études.

Autorisation de congé parental (art. 4.7.4)

L'étudiante, l'étudiant transmet sa demande de congé parental au SCAE et ce dernier transmet sa recommandation au Registrariat.

Tout congé parental doit se terminer au plus tard 104 semaines après la naissance ou l’adoption.

 

Prolongation de la durée des études (art. 4.8)

Principes (art. 4.8.1)

L'étudiante régulière, l'étudiant régulier qui n'a pas complété son programme d'études à l’intérieur du délai maximal de durée des études prévue et qui désire poursuivre son programme peut, à titre exceptionnel et moyennant certaines conditions, obtenir une prolongation auprès du SCAE. L’omission de faire une telle demande entraîne l’exclusion du programme.

L'étudiante, l'étudiant qui a été réadmis à la suite d'une exclusion en raison de l'expiration du délai maximal de durée des études ne peut pas avoir droit à une nouvelle prolongation.

Autorisation (art. 4.8.2)

Un mois avant la fin du dernier trimestre marquant l’atteinte du délai maximal de durée des études, l'étudiante, l'étudiant doit soumettre une demande de prolongation au SCAE selon la procédure décidée par ce dernier.

La demande sera acceptée dans la mesure où les activités encore à réaliser peuvent être raisonnablement complétées à l’intérieur du délai de prolongation demandé. La décision du SCAE est transmise au Registrariat.

Si la demande est refusée, l’étudiante, l’étudiant peut demander une révision de la décision auprès de la doyenne, du doyen. La décision de celle-ci, celui-ci est finale et sans appel.

Durée maximale de la prolongation (art. 4.8.3)

La durée totale des prolongations accordées ne peut excéder trois trimestres, peu importe le régime d’études. À la fin du délai accordé, l’étudiante, l’étudiant est exclu s’il n’a pas complété son programme, sauf autorisation exceptionnelle de la vice-rectrice, du vice-recteur sur recommandation de la doyenne, du doyen.

Octobre 2015